Affichage de flux RSS d'autrui: vous êtes aussi reponsable du contenu !?!

Affichage de flux RSS d'autrui: vous êtes aussi reponsable du contenu !?!

Une décision récente de justice passe un peu inaperçue mais risque de provoquer une bombe à retardement dans l’utilisation des flux RSS et donc du web 2.0. En bref, le site lespipoles.net a été condamné car un des flux RSS qu’il affiche, celui de Gala en l’occurence, parlait d’une liaison supposée entre 2 people du monde du cinéma.

Etonnant de voir que lespipoles.net n’a pas été considéré comme un hébergeur mais comme un éditeur “« la partie défenderesse a donc bien, en s’abonnant audit flux et en l’agençant selon une disposition précise et établie, la qualité d’éditeur et doit en assumer les responsabilités, à raison des informations qui figurent sur son site ».”

Concrètement, cela signifie que si vous affichez sur votre site ou blog des flux RSS (donc des choses qui se mettent automatiquement à jour), vous êtes RESPONSABLE du contenu…

Les questions qui viennent directement à l’esprit :

• Est-ce que les juges ont compris ce qu’était un flux RSS ?
• Pourquoi personne n’attaque Wikio (et les systèmes du même type) systématiquement ?
• Est-ce que Google.com/ig et Netvibes et les autres outils du même genre vont supprimer les flux RSS suggérés ?

Bizarement, dans la vie réelle, personne ne va aller attaquer la Fnac ou Carrefour si une des télés allumées dans le rayon “télés” se met à diffuser un programme interdit..

Décidemment, l’hébergement des sites à l’étranger est une perspective d’avenir pour les pages web “françaises” … (parce qu’en plus, certains hébergeurs français comme Free Dedibox sont particulièrement zélés dans la collaboration avec les milices du netiquement correct -ou du 2–neuronisme de compréhension -parce que si ils comprennent vraiment ce qu’ils font, ça devient vraiment du totalitarisme..).

Commentaires sur: Affichage de flux RSS d'autrui: vous êtes aussi reponsable du contenu !?!

Helas Pierre oui ils PEUVENT être condamnés, il y a d'ailleurs une jurisprudence sur la question sauf s'il s'agit de forums (oui je pense à la même chose que toi...) car dans ce cas on pretexte en général le statut d'hébergeur.

Encore une fois le RSS n'a rien à voir là dedans, oui c'est un outil, oui il est neutre, mais il véhicule des contenus et il donne lieu à un acte de publication.

Dans un usage privé il n'y a pas publication c'est toute la différence. Encore une fois il suffit de lire les CGU associés à certains sites qui ont pris le temps de border le risque. L'usage est limité par des conditions. En l'absence de conditions, celui qui publie prend le risque avec lui. Voilà pourquoi les grands sites qui pratiquent l'échange de flux, le font d'un cadre contractuelle.

Lire un contrat type de Yahoo, MSN, Facebook, Myspace etc n'est pas la chose la plus passionnante, mais elle donne uine bonne idée de la face cachée du web 2.0.

Je le dis sans esprit de polémique, je suis plutôt partisan de la tolérance en la matière mais sur un plan légal la "tolérance" n'existe pas. Celui qui publie ou republie est responsable. Une bonne partie de notre industrie s'est construite sur la méconnaissance du droit ou plutôt son contournement bien assumé.

Rédigé par : Emmanuel | 6 mar 2008 20:54:07

"rss usage privé" ?? le RSS est un "sous" xml donc un protocole, c'est à dire un outil. Depuis quand les outils ont des objectifs ??
Dans cette histoire, le droit doit s'adapter à l'usage, comme il a fait dans d'autres cas. Les sites porno ou Canal+ ou certaines parties de doctissimo ou au féminin sont ils condamnés alors que leur système n'empêche pas des mineurs d'avoir accès à du contenu normalement interdit pour eux ? Meetic ou Match sont-ils condamnés alors qu'ils hébergent la mise en relation de propositions d'amour tarifé, ce qui est contraire à la loi contre le proxénétisme ?

Rédigé par : Pierre-Tubbydev | 6 mar 2008 17:01:55

Désolé pour les fautes, encore un commentaire posté sans se relire ....
Faudra bien permettre un jour de rééditer ses commentaires!

Rédigé par : Emmanuel | 6 mar 2008 16:21:16

Lespipoles.net ne pouvait pas passer pour un hébergeur car sont activité et bien celle d'un éditeur (alors que ça devrait pouvoir se discuter pour Not2bib...).
Et oui la responsabilité s'applique bien ... en l'absence d'un contrat.

Et oui la FNAC peut être attaqué si ses télés diffusent des contenus illégaux.

L'important est de comprendre qu'on est dans un contexte de publication (diffusion publique). Le RSS ne change rien à ça et d'ailleurs le RSS n'a JAMAIS été conçu pour une réexploitation commerciale mais pour un usage privé.
Tout le monde le sait, il n'y a aucune ambiguité légale sur cette question simplement une sorte de consensus à laisser se développer l'exploitation des flux par ce qu'on estime que globalement tout le monde peut y trouver son compte.

Il suffit de regarder les CGU affichés par certains éditeurs auprès de leurs flux pour comprendre que l'usage des flux RSS est en fait soumis à de vraies contraintes légales. (qu'on le veuille ou non).

Bref c'est encore l'histoire du Web 2.0 qui découvre la vraie vie devant la barre du tribunal, ce qui est probablement regrettable mais parfaitement prévisible.

Rédigé par : Emmanuel | 6 mar 2008 16:16:22

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